réglementation des 3 roues au canada

Tricycles à moteur
Les tricycles à moteur peuvent être utilisés sur les voies publiques ontariennes.



Ils sont admissibles à un enregistrement en tant que motocyclette pour une utilisation sur les routes de l'Ontario. Généralement, ces motocyclettes à trois roues comptent une roue avant et deux roues arrière.

Dernièrement, des tricycles à moteur à deux roues avant ont fait leur entrée sur le marché. Ces véhicules peuvent également être enregistrés en tant que motocyclettes pour une utilisation sur les routes ontariennes s'ils satisfont à toutes les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada du gouvernement fédéral, prévues par la Loi sur la sécurité automobile (LSA), en ce qui a trait à l’utilisation d’un tricycle motorisé. Les tricycles à moteur doivent également être conformes à la définition de « motocyclette » prévue par le Code de la route, ainsi qu’à toutes les lois, à tous les règlements et à toutes les normes et exigences de sécurité s’appliquant aux motocyclettes.

La LSA définit un tricycle à moteur comme une motocyclette qui :

a) est conçue pour rouler sur trois roues en contact avec le sol;
b) est munie d'un siège que les occupants doivent enfourcher;
c) ne compte pas plus de quatre places assises;
d) a un PNBV inférieur ou équivalent à 1 000 kg; et
e) ne comporte pas une structure renfermant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, autre que la partie du véhicule située devant le torse du conducteur et le dossier du siège.

Le Code de la route définit une motocyclette comme un véhicule automoteur muni d’un siège ou d’une selle à l'usage du conducteur et conçu pour rouler sur un maximum de trois roues au sol. Cette définition comprend les cyclomoteurs, mais non les bicyclettes assistées. Le Code de la route comprend également des exigences et des normes en matière de phares, de freins, d’inspections de sécurité et autres

Les conducteurs de tricycles à moteur doivent détenir un permis de catégorie M et porter un casquede motocyclette approuvé.

Un conducteur qui choisit de passer son examen pratique du permis de catégorie M1 ou M2 (avec épreuve de branche de sortie) sur un tricycle à moteur (ce qui inclut les motocyclettes à nacelle latérale) se verra délivrer un permis de catégorie M assorti d’une condition prévoyant l’utilisation d’un tricycle à moteur seulement après le passage réussi de l’examen pratique. La mention de la condition « M » se trouvera au recto du permis de conduire, et la catégorie « motocyclette à usage restreint », au verso du permis. Remarque : Les personnes qui ont cette mention à leur permis ne sont pas autorisées à conduire une motocyclette à deux roues.

L’un des tricycles à moteur à deux roues avant et une roue arrière pouvant être enregistrés en tant que motocyclette est le Can-Am Spyder Roadster de Bombardier Produits Récréatifs (BRP).

La Piaggio MP3, en raison de l’espacement serré entre ses roues avant, est considéré par Transports Canada comme une motocyclette sans habitacle fermé à deux roues. Elle peut être enregistrée comme une motocyclette en Ontario. Les personnes qui passeront leur examen pratique sur la Piaggio MP3 recevront un permis de catégorie M sans conditions.

vu sur: http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/vehicle/emerging/#top